actualites2009

Dans un arrêt du 15 SEPT 2009, la Cour d’Appel de Paris a condamné la société Métal-Blanc, entreprise ardennaise spécialisée notamment dans le retraitement de batteries usagées, à une forte peine d’amende, pour mise en danger de la vie d’autrui.

Cette société devra indemniser différentes familles de victimes, dont les enfants sont atteints de saturnisme. Cependant, par le jeu de la confusion des peines, Métal-Blanc n’aura pas à payer d’amendes. Et seules les plaintes de six familles ont été déclarées recevables. Ces familles toucheront 2000 euros par adulte, et 8000 euros par enfant. Quant aux treize parties civiles - familles et associations- déclarées irrecevables, pas un mot d’explication n’apparait pour elles dans le jugement, quelle que soit la gravité des préjudices qu’elles ont subis, y compris un cancer rénal infantile fulgurant. Nous regrettons que la Cour n’ait pas étendu l’indemnisation précitée à l’ensemble des riverains, qui ont pourtant été exposés aux métaux-lourds durant toutes ces années et de ce fait ont subi un grave préjudice.

Nous tenons pourtant comme une victoire cette reconnaissance du délit de mise en danger de la vie d’autrui. C’est une décision importante, en matière de pollution industrielle.

Cela signifie que, comme nous l’affirmons depuis plus d’une décennie, une usine peut fonctionner en mettant des vies en danger, avec la bénédiction de l’administration, des politiques, et de tout un monde désorienté et désinformé. C’est la première fois, en France, qu’un tel délit est reconnu.

Nous insistons sur le fait que seule l’intoxication au plomb a été retenue, sans tenir compte du cadmium, du nickel, de l’arsenic, du mercure, du manganèse…et ni des dégâts causés dans l’organisme par leur synergie.

Notre lutte contre les ravages et les fléaux générés par de tels toxiques va donc continuer. Quant au chancre environnemental de notre site, il est comparable au chancre d’autres sites, parfois encore méconnus. L’extrême gravité de notre pollution ardennaise reste méconnue.

Notre association remercie toutes les personnes, toutes les associations, les politiques, et les scientifiques qui nous ont soutenus. Certains avocats parisiens nous assistent depuis douze ans.

Nous sommes solidaires des personnes qui luttent afin que la vérité apparaisse, s’agissant du déclin dramatique de la qualité de l’environnement, et s’agissant de nombreuses vies menacées par d’ultimes toxiques : cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques, infiniment persistants, et cumulatifs, comme les métaux-lourds.

Association Protection-Défense de l’Environnement de Bourg-Fidèle. Mail : contact Denise Schneider Tél. 0(0.32).67.87.01.17, et à partir du 1 er octobre 2009 : 0(0.32.) 82.69.98.36. Avocats : tél.01.44.32.08.20 ou 01.47.07.37.36.

Le 15 septembre 2009, la Cour d’Appel de Paris rend son verdict. La mise en danger d’autrui sera-t-elle confirmée, suite à la décision de la Cour de Cassation de Paris ?

Le 13 août 2009.

Douze années de procédure pour permettre une prise de conscience.

La mise en danger d’autrui, déjà reconnue par la Cour de Cassation de Paris, doit à nouveau être jugée par la Cour d’Appel de Paris. Il s’agit d’une trentaine de parties civiles, victimes d’un fléau aux métaux-lourds. Le verdict (après les plaidoiries du 12 mai 2009) sera divulgué le 15 septembre 2009, à 9h. (Pôle 4-11).

Les métaux-lourds (plomb, cadmium, mercure), les métaux, (aluminium, manganèse, cuivre, nickel, antimoine…), sont en général « CMR » : Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques (toxiques pour le système reproducteur), tératogènes …et certains de ces poisons (aluminium, mercure, manganèse, plomb) provoquent des maladies dégénératives évolutives : Alzheimer, Parkinson, sclérose en plaques….
Même si la personne n’est plus exposée au danger. Ces poisons peuvent être liés -en outre- à l’arsenic, présent sur notre site industriel. L’aluminium et le mercure se trouvent notamment dans certains vaccins, le mercure se trouve dans les amalgames dentaires, sur des sites industriels….
Les toxiques précités sont quasi tous trouvés -à des taux considérables- par des experts judiciaires, dans les rejets de Métal-Blanc, dans ses filtres de cheminées, sur des camions... Cette usine de Bourg-Fidèle recycle des déchets industriels non ferreux (importés). Sept des poisons déjà cités se retrouvent également dans les urines d'une partie civile, après une chélation. …Personne n’a encore énoncé tous ces toxiques à la fois, à part notre association. Et que dire de leur effet de synergie… !

Nous avons compris la réalité de notre fléau industriel aux métaux-lourds et autres toxiques, surtout quand l'usine Métal-Blanc s'est agrandie, en 1996. Les constats de la DDASS et de l’Inserm tombent en 1998, et sont préoccupants. Le plomb, le cadmium, l’arsenic se retrouvent au-dessus des seuils dans les organismes d’enfants. …Des cancers d’enfants se déclarent. …Les saturnismes professionnels avaient déjà mené à des cancers et à des décès prématurés, durant des décennies.…

Les vaches, des mammifères comme nous, présentaient des problèmes et des symptômes similaires à ceux des humains, comme des avortements spontanés lors de pics, des difficultés de reproduction, devenues chroniques ; des troubles de la vue, dont la cécité, ainsi que le bavage, des troubles neurologiques irréversibles, la déchéance inexorable, la mort lente… ont frappé humains et animaux

Chancres et cas similaires.
Le no man’s land de Bourg-Fidèle où pâturages, cultures, pêche et même l'’accès au ruisseau local sont interdits, ce no man’s land est une réplique de chancres similaires, comme à Bruxelles.
Les riverains –et le monde- ne connaissent pas vraiment ce type de pollutions, car les industriels préfèrent occulter la propagation des nombreux toxiques cumulatifs émis par leurs usines dites de « recyclage ». La catastrophe du site de Bourg-Fidèle est historique, surtout s’agissant des eaux souterraines : une menace pour la Belgique, et une menace pour la réserve potentielle d’eau potable du bassin de Witacker, s’écoulant dans la Meuse, à Revin. Cette ville a été confrontée à un problème de manganèse dans les eaux potables, le manganèse se retrouve également à l'’amont, sur notre site, dans des sols, et dans nos eaux souterraines, à des taux ahurissants...
On découvre ici ( voir liens vidéos sous l'entête ) le témoignage d’une personne ayant vécu sur le site de Bourg-Fidèle. Notre procès était nécessaire, suite aux dénis majeurs et aux omissions de notre pollueur local, qui - un seul exemple- ne prévenait pas la population lors des pics : impossible au bout de quelques semaines de retrouver les métaux-lourds dans le sang ou les urines, ces poisons sont stockés dans les organes-cibles, et ce, pour des décennies.

La reconnaissance de la mise en danger d’'autrui permettrait un progrès considérable en faveur de l’environnement et des maladies de l’environnement.
L’avocat Général, Madame CATTA, a développé plusieurs points importants, lors de la séance du 12 mai à la Cour d’'Appel de Paris, dont nous attendons le verdict, le 15 septembre 2009. Cette magistrate évoque notamment un rapport du Réseau National de Santé Publique, selon lequel la population de Bourg-Fidèle est exposée aux polluants de l’usine actuelle depuis plus de trente ans. La magistrate relève aussi la contamination des enfants des salariés, démontrée par la DDASS. Un expert judiciaire a par ailleurs démontré la technologie obsolète de l’usine, qui fut pourtant hautement subventionnée « au regard de l’environnement ».
« Le sommeil de la raison engendre des monstres » déclare l'’avocat de Métal-Blanc, lors de sa plaidoirie du 12 mai. Ainsi toutes nos souffrances chroniques, inhérentes à nos contaminations multiples, et le supplice des animaux (bovins, ovins, chevaux…), ne seraient que des affabulations. Il est bien connu que les maladies environnementales sont encore parfois versées dans la psychiatrie.
Les toxicologues industriels français ne peuvent encore éclairer la Justice notamment quant aux souffrances parfois extrêmes, inhérentes aux métaux qui emprisonnent nos corps et nos esprits. Puisque ces toxicologues n’existent pas. Un des derniers toxicologues de France, provenant du site ex- Métaleurop, Pas de Calais, a accompagné l’industriel de Bourg-Fidèle, lors d’une réunion publique, avec des membres de la Préfecture. Ce « spécialiste » a nié la présence du cadmium sur notre site et a minimisé les effets du plomb… Des scientifiques intègres sont évincés. Un Préfet des Ardennes a envoyé une lettre de remontrances à l'’INSERM, parce que cet organisme avait accepté de réaliser pour nous quelques plombémies, s’avérant d’ailleurs « préoccupantes ».
Les bio-marqueurs des métaux-lourds, nous les avons trouvés, à nos frais, auprès de très rares spécialistes, souvent à l'’étranger, en cherchant plus de 10 ans. Ces bio-marqueurs (porphyrines, peptides, phosphaturie, calcium dans les urines…) montrent des signes de dégâts très typiques, tels que les médecins ne les connaissent pas encore. D’ailleurs, nous sommes quasi sans soins, et sans moyens, depuis 12 ans. Et enfin, les remèdes sont incertains.
La partie adverse polémique sur la valeur scientifique du QI, inhérent au saturnisme, lors de la dernière séance à la Cour d’Appel de Paris. Le crétinisme hypothyroïdien d'un de nos enfants atteint s'explique facilement par des analyses médicales. Des enfants autistes, hyperactifs, et contaminés, ont un problème bien plus général que l’abaissement de leur QI. Et les métaux-lourds autres que le plomb, sur notre site, sont niés ou éludés par la partie adverse.

La Justice française va-t-elle confirmer le verdict de la Cour de Cassation de Paris ? L’enjeu de cette décision est d’une importance cruciale, mondiale, toutes les recherches le confirment.

contact : 00.32.67.87.01.17 et à partir de fin septembre : 00.32.82.69.98.36

Adresse : Pôle 4-11 (anciennement 20eme Chambre B) au Palais de Justice (4,Bld du Palais de Justice Paris 1er –métro Cité). Une trentaine de parties civiles attend une issue à ce procès depuis 12 ans, et alors que la Cour de Cassation de Paris avait enfin reconnu la mise en danger d’autrui.
Verdict attendu le 15 septembre.
suite ici

Dans le cadre de nos enquêtes quant à certains sols pollués, ayant révélé la haute contamination du site FMM à Anderlecht - sur un large secteur-, nous avons été interpelés par des habitants de l'Ouest bruxellois. Ils ont fait récemment la grave découverte de terres colorées (entre autres bleu vert), terres amoncelées sans protection dans l’espace vert du Bempt, et ce sur un terrain communal ...de Forest qui a la chance (?) d'’avoir comme habitants la Ministre régionale verte de l’'Environnement et l'’Echevine verte de l'’Environnement.

D'’où proviendraient ces boues ? Juste en diagonale, sur le site pollué de VW – Audi, un chantier laisse découvrir un grand trou avec de l’'eau bleu vert. Et d’'autres trous ayant des taches colorées diverses. La reprise du chantier du Bassin d’Orage régional coïncide avec de nouveaux apports de déchets multicolores sur le Bempt. Des photos sont disponibles. Des analyses sont envisageables.

- Pourquoi la Région et Forest n'’ont-ils pas obligé - avant les travaux - l’'évacuation et la mise en décharge des boues et déchets supposés toxiques extraits du sol de VW ? Pourquoi n'’a-t-on pas interdit sur un terrain communal en espace vert de déposer des terres suspectes et ce sans protection du sol et de la nappe phréatique affleurante ?

- Se pourrait-il que Bruxelles Environnement (institut de contrôle) et le Maître d'oe’œuvre régional du Bassin d'’Orage n’'aient pas ordonné des analyses spécifiques de ces sols industriels réputés gravement pollués ? Des contrôles ont-ils été effectués, avant et durant le chantier, et dans l'affirmative, lesquels et est-ce par des organismes indépendants?

Faut-il des malades pour réagir ? Faut-il renouveler les malheureux exemples des métaux lourds, comme ce fut le cas de l'’énorme pollution au mercure ayant traversé tout le ciel bruxellois et due à FMM installée en lisière de Anderlecht-Forest ?

Le monde politique veut promouvoir l’'éthique, l'’écologie et la bonne gouvernance. Merci d'enfin commencer. L'’espace vert du Bempt et les enfants qui y jouent sont menacés. Merci anticipé aux verts locaux et régionaux de réagir vite, fort et bien ! Et aux autres partis de s'y mettre aussi!

Le 29 janvier 2009 Cour d'appel, Palais de justice de Paris
La Cour de cassation a partiellement annulé une décision prononcée il y a un an par la cour d'appel de Reims et qui relaxait de certains délits l'usine Métal Blanc de Bourg-Fidèle (Ardennes), responsable d'une pollution et d'une intoxication des populations avoisinantes au plomb et autres métaux lourds entre 1996 et 1999,... et continue encore à ce jour.
ASSOC.PROTECTION DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE BOURG FIDELE, Rocroi F.

LA COUR D’APPEL DE PARIS STATUERA SUR LA QUESTION
DE LA MISE EN DANGER D’AUTRUI LE JEUDI 29 JANVIER 2009.

Suite à l’arrêt de la Cour de Cassation du 30 octobre 2007, la 20^ème section B de la Cour d’Appel de Paris statuera sur la question de la mise en danger d’autrui le jeudi 29 janvier 2009 à 13h30. Il ne s’agira pas de statuer quant à nos dossiers médicaux, mais quant aux infractions de l’usine Métal Blanc. Selon notre cabinet d’avocats, cette séance à Paris est une première en France. Les infractions seront développées au procès. Il s’agit d’un fléau majeur. (Usine similaire à Bruxelles).

DES RISQUES INACCEPTABLES.

Une étude détaillée des risques, exigée par arrêté préfectoral, réalisée par ANTEA, et financée par Métal-Blanc, révèle des faits majeurs, incombant à cette usine.

ANTEA a admis « le risque non tolérable », dans plusieurs cas, notamment pour l’abreuvage des animaux dans la Murée, pour l’écosystème aquatique, en cas de curage des sédiments de la Murée…et pour « les émissions diffuses (qui) rendent le risque non tolérable pour les zones proches de l’usine », s’agissant des poussières, des végétaux, des animaux.

Par ailleurs, selon un expert auprès du tribunal, nos pollutions « sont sources de pathologies humaine et vétérinaire graves ». Sans compter l’avis d’un réputé écotoxicologue, François RAMADE. Et l’avocat Général, Monsieur PETITJEAN, a parlé « d’une avalanche de preuves », à la Cour d’Appel de Reims.

NOS EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES MENACENT LES EUROPEENS.
Le ruisseau la Murée reçoit les eaux résiduaires et les eaux pluviales de Métal-Blanc. Sans compter les « rejets pirates », et les « eaux vannes », rejetées dans la lande tourbeuse, et qui aboutissent dans la Murée. Pourtant, la Murée est un ruisseau « non domanial », à caractère privé.

Les taux de rejets autorisés, pour les eaux résiduaires, et pour les eaux pluviales, gravitent autour de 200ug/l pour le cadmium, et pour le plomb. Ces taux dépassent de très loin les seuils de potabilité. Tous les seuils ont été très largement dépassés. Les eaux résiduaires ont contenu jusque 500 fois le seuil d’autorisation pour le cadmium. S’agissant des eaux pluviales, en rejet continu, des paramètres tels que le manganèse, l’aluminium… y sont trouvés à des taux alarmants. (7600 µg/l d’aluminium, norme de potabilité 200 ; 470 µg/l de manganèse, norme de potabilité 50).

Or, ces deux paramètres ne sont pas reconnus officiellement, sur notre site. Ils ont été trouvés par la Gendarmerie Nationale de Rosny-sous-Bois, et ne sont soumis à aucune norme de rejet. Pourtant, »l’horreur » des taux de manganèse, trouvés dans les puits du bourg a alarmé un Professeur belge, d’une Unité de Toxicologie Industrielle, à L’Université Catholique de Louvain. « Le manganèse génère le parkinson de type 2, qu’on ne peut pas guérir », écrit ce Professeur.

Dix km à l’aval du bourg contaminé, la Murée se déverse dans le bassin de Witacker, réserve potentielle d’eau potable, pour Revin, une ville qui a connu de graves problèmes de manganèse. Ledit bassin se déverse dans la Meuse ; 5 millions de personnes boivent les eaux de la Meuse.

A 1km 300 à l’aval du pollueur, les eaux de sources sont très hautement contaminées, par exemple par le manganèse, 160 fois au-dessus du seuil de potabilité, et par le fer, à des taux encore plus alarmants, de même que par le cadmium, le nickel, le plomb…L’étude de la migration des eaux souterraines concerne nos voisins les Belges, à une dizaine de km.

UN FLEAU SANITAIRE MAJEUR.

Le fléau s’est répandu par l’air, également. A 1km 300 de l’usine, vers Rocroi, des taux ALARMANTS de métaux-lourds et de métaux-traces dans le sol montrent l’inexorable avancée de cette pollution majeure, et historique. Le périmètre de 15 km envisagé par des scientifiques concerne Revin, et même Couvin, en Belgique.

Dix ans après le début de nos contaminations, les dégâts sont évidents, et nous sommes restés sans soins, durant tant d’années. Mais il est vrai que les remèdes sont quasi-inexistants. Les chélations ne sont pas toujours indiquées, elles font risquer une fuite d ‘oligo-éléments. La discussion médicale reste ouverte, à ce sujet, selon l’INSERM. Et les fonctions cognitives d’un enfant ne sont pas restaurées, même après une chélation.

Les pics sont divulgués trop tardivement par le pollueur, et pour les analyses de sang, ou d’urines, de ce fait, il est trop tard. Nos toxiques, qui sont liposolubles, sont fixés dans les organes-cibles, après parfois seulement quelques semaines dans le sang. D’ailleurs, de nombreux toxiques rejetés par l’usine n’ont pas été pris en compte par les victimes, la présence de ces toxiques étaient niée, ou non divulguée. Le fléau était presque totalement occulté.

Nous subissons des atteintes rénales (cancer rénal infantile, insuffisance rénale irréversible d’un ancien salarié, avec amputation des deux jambes, altérations glomérulaires, etc…). Nous sommes atteints par des dérèglements, tels l’hyperphosphaturie, les coproporphyrines urinaires de trois d’entre nous sont très augmentées, de même que les peptides urinaires de certains. Nous observons des fuites urinaires de calcium, de potassium.

Nous observons une diminution de la testostérone, pour un garçon de 13 ans, et un homme de 80 ans. Le retard de croissance et le retard scolaire de cet enfant perdurent depuis des années. Nous voyons notre immunité abaissée, dans plusieurs cas. Nous relevons le cas de thyroïdes atteintes, et ce, déjà pour l’enfant précité. Dans un autre cas : une maladie auto-immune, la thyroïdite de Hashimoto.

Le taux de cuivre de cinq d’entre nous est trop bas, dans les cheveux. Certains (qui ont cherché) trouvent une carence de sélénium. Deux d’entre nous ont eu -durant des mois, et davantage- une peau jaune, cadavérique.

Nous avons des problèmes respiratoires : des essoufflements, déjà pour l’enfant de 13 ans, et des cour-circuits de la respiration. Nous avons des problèmes osseux, et par périodes, des douleurs intenses dans les tibias. Les dents de deux jeunes parties-civiles sont piquées de points noirs, ces dents sont jaunes, et irrégulières. L’émail des dents de certains semblait parfois prêt à éclater. Nous avons des problèmes digestifs. Et bien sur des problèmes nerveux, par exemple avec nos neurotransmetteurs.

Nous avons un cas de possible parkinson manganique.

Nous souffrons, parfois à la limite du supportable. Un suicide a été envisagé. Il suffit d’avoir vu mourir une vache atteinte, pour comprendre. Nos dégradations continuent. Le plus grave, ce sont les atteintes mentales, les pertes de mémoire, les difficultés cognitives.

Nous sommes atteints par des CMR : cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques.

Nous avons trouvé dans nos organismes quasi tous les toxiques répertoriés par la Gendarmerie Nationale de Rosny-sous-Bois. Nous avons trouvé dans nos corps du manganèse et de l’aluminium, outre le plomb, le cadmium, le mercure (des pics de mercure ont eu lieu sur notre site)…Deux enfants ont trop d’arsenic, trouvé par la DDASS. Suite à une chélation, une personne trouve un taux très élevé d’arsenic, et le plomb, le nickel, le cadmium sont à nouveau retrouvés, comme des années auparavant, mais d’une autre manière. Et ce n’est pas tout.

Métal Blanc devra être rejugé par la cour d'appel de Paris...
- 31 octobre 2007 - Métal Blanc devra être rejugé par la cour d'appel de Paris...
La Cour de cassation a partiellement annulé une décision prononcée il y a un an par la cour d'appel de Reims et qui relaxait de certains délits l'usine Métal Blanc de Bourg-Fidèle (Ardennes), responsable d'une pollution et d'une intoxication des populations avoisinantes au plomb et autres métaux lourds entre 1996 et 1999,... et continue encore à ce jour. (source)** article (extraits) :
http://www.lefigaro.fr/fil-info/20071031.WWW000000343_plomb_metal_blanc_devra_etre_rejuge.html
Publié le 31 octobre 2007 à 15h55
(...)La Cour de cassation a partiellement annulé une décision prononcée il y a un an par la cour d'appel de Reims et qui relaxait de certains délits l'usine Métal-Blanc de Bourg-Fidèle (Ardennes), responsable d'une pollution au plomb entre 1996 et 1999, a-t-on appris auprès de la Cour. L'affaire devra être rejugée par la cour d'appel de Paris.
Métal Blanc traitait dans son usine de Bourg-Fidèle des batteries usagées afin d'en récupérer l'alliage de plomb.
En avril 2005, le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières avait jugé la société coupable d'avoir pollué les sols, ainsi que le ruisseau La Murée, situé en contrebas de l'usine.
A ce titre, elle l'avait condamnée à payer 100.000 euros d'amende et à verser 577.000 euros de dommages-intérêts aux riverains: des familles, pour les cas de saturnisme ou de cancer de leurs enfants, et des éleveurs pour perte de bêtes.
Les juges avaient en revanche relaxé l'usine du délit de "mise en danger de la vie d'autrui". (Avec AFP).

- Constats médicaux, situation des malades au 5/08/2007 : Un problème de santé publique. Difficultés rencontrées.